Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSAGE SECURITE
PASSAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3816243
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2021
PASSAGE SECURITE de PASSAGE

Présentation de la marque PASSAGE SECURITE

Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSAGE SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASSAGE domicilié(e) 1 rue du Coteau Moreau, Zone Industrielle de l'Eperonnerie - 49290 - CHALONNES-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 843 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PASSAGE SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE SECURITE est expirée depuis le 21 mars 2021.

PASSAGE a également déposé les autres marques suivantes : PASSAGE , PASSAGE


PASSAGE, Société par actions simplifiée - 1 rue du Coteau Moreau, Zone Industrielle de l'Eperonnerie - 49290 - CHALONNES-SUR-LOIRE - France - SIREN 312843352


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Produits chimiques en poudre, pâte, solutions et suspensions pour le revêtement des sols ; colles et adhésifs industriels.

Matériaux de construction non métalliques pour le revêtement des sols ; bandes d'éveil à la vigilance non métalliques ; plaques, feuilles et rouleaux en matières artificielles pour le marquage des revêtements intérieurs et extérieurs de bâtiments et de véhicules de transports : matériaux de construction non métalliques et antidérapants pour la construction et les éléments de construction ; pavés non métalliques ; pavés éclairants et lumineux ; balises non métalliques, non lumineuses ; éléments de construction en béton ; bornes routières non métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; dalles non métalliques ; bordures de routes et de voies non métalliques ; signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique.

Revêtements de sols en peinture ; revêtements de sols en peinture isolante ; revêtement des sols sous la forme de feuilles, plaques et rouleaux à base de matières plastiques.